Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BRETON
Bonhomme et Fils

Numéro de dépôt :
934881
Date de dépôt :
10/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN BRETON

Déposée le 10 octobre 1975 par Bonhomme et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bonhomme et Fils domicilié(e) (soc. en nom collectif), LA ROCHE , Gorges (Loire-Atlantique). - France.

La marque JEAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEAN BRETON est expirée depuis le 10 octobre 1985.

Bonhomme et Fils a également déposé les autres marques suivantes : LES CHARDONNIERES


Bonhomme et Fils - (soc. en nom collectif), LA ROCHE , Gorges (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Vins.